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CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

IMPORTANT
Inspiration Danse MJVL
Le ou la signataire de ce contrat est responsable en cas de blessures ou de malaises survenus lors de la participation aux activités.

Paiements :
Le client s'engage à se conformer et à respecter ses engagements.
Dans le cas de non-respect des dates de versements ou de chèques sans provision, une pénalité de 45 $ sera exigée par Inspiration Danse MJVL.

Engagement :
Inspiration Danse MJVL s'engage à fournir les services indiqués dans ce contrat.
Le consommateur est responsable de prendre les services convenus et indiqués dans ce contrat.

Dans le cas où le consommateur annule sa participation, Inspiration Danse MJVL remboursera les services non fournis selon les conditions suivantes :

Les services fournis seront calculés au prorata (taux horaire, journalier ou hebdomadaire).
Une pénalité sera appliquée, soit la moins élevée des sommes suivantes : 50 $ ou 10 % du prix des services non fournis.

FORMULAIRE DE RÉSILIATION (LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR, ART. 190) disponible en format papier auprès des responsables de l'École Inspiration Danse MJVL.